L'intermédiation bancaire et l'efficacité de la réglementation prudentielle : une approche microéconomique.

Résumé Dans une période de fragilité financière que d'aucuns comparent à celle des années trente, cette thèse, consacrée à l'efficacité de la règlementation prudentielle des banques, vise à éclairer l'opportunité, les enjeux et l'orientation possible d'une reforme de cette dernière. Notre réflexion, bien que concentrée sur la réglementation, s'adosse nécessairement à celle menée sur l'intermédiation. Nous retenons, de plus, une approche microéconomique qui emprunte essentiellement à l'économie industrielle et à l'économie de l'information. Cette thèse est organisée en quatre parties. La première partie s'appuie sur une revue de la littérature consacrée à l'économie bancaire et propose de renouveler l'étude des raisons d'être de la réglementation. Nous insistons sur la complémentarité fondamentale des différents modes de régulation de l'activité bancaire (contrôle interne, discipline de marché, réglementation). Nous soulignons de plus l'acuité des problèmes d'agence, tant au niveau de l'analyse théorique de la banque et de sa réglementation, qu'au niveau de l'analyse des difficultés bancaires actuelles, dans la mesure où les problèmes d'inefficacité productive apparaissent mineurs dans notre application de la DEA. La deuxième partie est un état des lieux de la pratique et de la théorie de la réglementation bancaire. La troisième partie étend la réflexion à l'évolution de l'intermédiation et à ses incidences sur l'efficacité de la réglementation prudentielle : le traditionnel ancrage institutionnel de la réglementation est remis en question. L'essor de la bancassurance, que nous modélisons, fournit une bonne illustration de l'évolution institutionnelle actuelle des systèmes financiers qui défie le régulateur. La quatrième partie entend contribuer au débat sur l'opportunité d'une réforme règlementaire. Notre proposition de réforme repose sur la mise en œuvre d'une réglementation flexible dont les propriétés sont étudiées dans un modèle d'autosélection. Sous la forme d'une simple réglementation auto-déclarative, celle-ci s'intègrerait aux autres modes de régulation, dans un schéma dynamique. Au sein d'un dispositif prudentiel global, affranchi des cloisons institutionnelles, elle permettrait en outre un encadrement efficace des conglomérats financiers.