Une évaluation de la résilience des contreparties centrales dans le nouveau cadre réglementaire en utilisant des données publiques.

Résumé Dans ce travail, l’impact des accords d’EMIR et d’autres directives internationales (Principles for Financial Market Infrastructures, Key Attributes of Effective Resolution Regimes for Financial Institutions) sur la résilience des marchés financiers est étudié en termes de risque de contrepartie et de risque systémique. Plus particulièrement, le travail se focalise sur la résilience des Chambres de Compensation (CCPs), qui sont au cœur de la nouvelle architecture du système financier. Dans le cadre du mouvement réglementaire des produits dérivées vers les CCPs, le risque de contrepartie a ainsi été transféré des marchés bilatéraux aux CCPs. Il est donc aujourd’hui primordial d’évaluer les risques systémiques relatifs à cette transformation de la structure des marchés financiers. Après avoir décrit le fonctionnement des CCPs et leur cadre réglementaire, le rôle du marché européen des pensions livrées compensées comme canal d’amplification du risque systémique est analysé. Les pensions livrées sont des instruments financiers de refinancement des banques, représentant une part croissante de la liquidité des institutions financières en Europe. Un nouvel ensemble de données sur les taux de décote appliqués aux obligations d’état par les CCPs est présenté. Son analyse montre que les taux de décote sur les obligations d’État des pays périphériques ont considérablement augmenté en réaction à la hausse du risque souverain. Enfin, la procyclicité des taux de décote et la concentration des transactions sécurisées indiquent que le marché de la pension livrée pourrait être une source de risque systémique dans la zone Euro. La deuxième partie s’intéresse à la résilience financière des CCPs et de leurs membres. Comme la résilience de long terme d’une CCP dépend de la solidité de sa base de membres, la capacité de paiement des bases de membres en vertu des scénarios normaux et stressés est évaluée. Pour se protéger contre le défaut de leurs participants, les chambres de compensation ont mis au point plusieurs procédures de gestion des risques : des marges, des fonds de garantie mutuels (default fund), et des outils de récupération (remplissage des fonds de garantie mutuels, prélèvement d’une fraction des gains de marges, ). Les ressources préfinancées, les outils de récupération, et les pouvoirs d’évaluation (assessment powers) des plus importantes CCPs européennes et américaines sont étudiés afin d’évaluer l’exposition possible de leurs membres. Des règles de répartition des pertes et l’impact des nouveaux régimes de résolution sur la liquidité contingente sont aussi considérés. Il ressort de cette analyse que, sous un scénario stressé (couverture 2), la qualité de la base des membres s’érode considérablement, compromettant la capacité des membres à fournir des liquidités contingentes et à maintenir la résilience de la chambre de compensation. Enfin, l’ensemble des CCPs européens est scruté en utilisant des données publiques. Des nouveaux outils ont été développés . ils permettent de comparer les activités des CCPs européens, leur degré d’interconnexion, et le risque de liquidité auquel fait face une CCP dans le cadre de ses activités du réinvestissement. Ces outils permettent de montrer que, dans le cas d’une crise systémique, plusieurs CCPs pourraient poser des problèmes sévères pour la stabilité du système financier.