Les réformes de la régulation financière post-2008 ont donné un rôle central aux chambres de compensation et ‘contreparties centrales’ (CCPs) dans la nouvelle architecture financière internationale. Promus comme les nouveaux remparts contre le risque systémique, les CCPs voient leur structure de capital et leur approche en matière de gestion des risques examinées à la loupe par les régulateurs et les acteurs de marché. Le point clé est de comprendre comment la présence d’une chambre de compensation modifie la répartition des pertes en cas de défaut d’une ou plusieurs institutions financières majeures, et si les règles actuelles constituent une solution adéquate.

Après avoir résumé l’état actuel des schémas d’allocation de perte utilisés par différentes chambres de compensation ainsi que les exigences de la régulation existante, nous pointons quelques interrogations légitimes face à la résilience de ce dispositif en cas de défauts majeurs et esquissons différentes solutions proposées pour complémenter les ressources des CCPs et limiter les pertes des acteurs de marché dans des scénarios extrêmes.

Alors que les débats actuels semblent se focaliser sur le mécanisme de “résolution” d’une chambre de compensation en défaut, nous tentons de montrer que le point essentiel est d’analyser les incitations que génère le mécanisme d’allocation de pertes pour la CCP et ses membres. Nous formulons quelques propositions qui ont pour objectif d’aligner ces incitations dans le sens des objectifs de stabilité financière. Nous terminons par quelques recommandations pour l’évaluation des ressources des CCPs, insistant sur la nécessité, dans tout “stress test” appliqué aux CCP, de tenir compte des interconnexions des CCPs à travers des membres communs et des accords d’interopérabilité. Un point clé est la nécessité de faire dépendre la charge de capital des actifs du fonds de garantie de la qualité de gestion des risques de la CCP, évaluée à travers des “stress tests” indépendants.

Rama Cont