L'échec réglementaire du droit d'auteur à travers les lentilles de la théorie des systèmes autopoïétiques.

Résumé L'article explore les mécanismes qui ont conduit à la crise actuelle du droit d'auteur dans l'environnement numérique (compris comme son incapacité à réguler la dynamique sociale en ce qui concerne la production, la diffusion et l'accès aux œuvres créatives) en appliquant le concept de droit comme système autopoïétique. Il analyse l'évolution du régime du droit d'auteur (un sous-système du système juridique) au fil du temps, en examinant les interdépendances entre le droit d'auteur et les autres systèmes constitutifs de son environnement : le système créatif (concernant la création, la reproduction, la distribution et l'accès aux œuvres créatives), le système politique (comprenant à la fois l'État et l'Église), le système économique (régi par les titulaires de droits et les intermédiaires sur le marché des œuvres créatives) et le système technologique. Il sera démontré que chaque nouveau développement du système technologique irritait les autres systèmes, stimulant ainsi l'évolution de l'écosystème global. Pendant longtemps, le droit d'auteur a réussi à s'adapter correctement aux changements environnementaux induits par les évolutions technologiques, de manière à réguler avec succès la production, la diffusion et l'accès aux œuvres de création. Ce n'est qu'avec l'avènement d'Internet et des technologies numériques que la réponse sélective du droit d'auteur aux stimuli de l'environnement a entraîné son incapacité à s'adapter à la nouvelle réalité et, par conséquent, la perte de son pouvoir régulateur. Réagissant principalement aux pressions des systèmes économiques et politiques (c'est-à-dire au lobbying des titulaires de droits et des intermédiaires), tout en négligeant les besoins du système créatif, et ne s'adaptant même pas aux spécificités du système technologique en mutation, le droit d'auteur a fini par perturber l'équilibre du milieu environnant. La promotion des intérêts économiques des intermédiaires (souvent au détriment du public et, dans certains cas, des auteurs) a créé une série de divergences entre les normes juridiques - qui restreignent de plus en plus l'accès, l'utilisation et la réutilisation des œuvres créatives - et les normes sociales (produites au sein du système créatif et soutenues par les nouvelles possibilités offertes par les technologies numériques), qui prônent la libre utilisation et la réutilisation des œuvres numériques. Au fil des ans, le droit d'auteur s'est tellement éloigné de la réalité sociale dans laquelle il opère qu'il a perdu la plupart de sa crédibilité et de son applicabilité dans le monde numérique. Par conséquent, l'article soutient que, pour que le droit d'auteur réussisse à réglementer la production, la diffusion et l'accès aux œuvres culturelles, il doit être radicalement réformé à la lumière de la logique et des besoins intrinsèques de tous les systèmes constitutifs de la société moderne, sans privilégier ceux des systèmes économiques et politiques par rapport à ceux du système créatif. Il conclut que la société (dans son ensemble) ne pourra bénéficier des nouvelles opportunités offertes par les technologies numériques que si le droit d'auteur s'adapte correctement à l'ère numérique en embrassant - plutôt qu'en s'opposant - aux spécificités du monde numérique.