Trois essais sur la taxation des héritages.

Résumé Ce travail de thèse a pour objectif d’étudier l’impact de l’introduction de la taxation des héritages sur la croissance et l’offre de travail, en considérant la diversité des transferts familiaux intergénérationnels. En effet, la transmission familiale peut être éducative, culturelle, patrimoniale, ou encore perçue comme un transfert en temps. Toutes ces formes de solidarités familiales génèrent des externalités, qui impactent différemment la croissance et l’offre de travail, ce qui peut affecter l’efficacité des politiques fiscales. Ainsi, l’impôt successoral réduit l’incitation à épargner mais peut accroître l’investissement éducatif ou les transferts en temps, ce qui peut affecter positivement la productivité des ménages et l’offre de travail. Nous développons ici des modèles théoriques à générations imbriquées avec altruisme envers les descendants. La thèse est composée de trois chapitres. Le premier chapitre permet d'étudier l’impact de la non-disponibilité de la dette publique sur la politique de redistribution intergénérationnelle mise en place par le gouvernement, en utilisant uniquement l'impôt sur les revenus du travail et l'impôt successoral. Il permet aussi d’analyser son effet sur la croissance économique et les transferts familiaux intergénérationnels, consistant en des legs et des dépenses d’éducation, en mettant en évidence le rôle central de la taxation de l’héritage. Le second chapitre propose un modèle avec legs et transferts de temps descendants, dont l’objectif est de montrer les différences entre la taxation de l’héritage et la taxation du capital de cycle de vie, sur le comportement des ménages. Nous montrons que l’utilisation de la taxation de l’héritage à la place de celle du capital peut être une reforme Pareto-améliorante, en fonction de l’effet de la réforme sur l’offre de travail. Enfin, le troisième chapitre s’intéresse aussi à la comparaison entre taxation du capital et taxation de l’héritage, dans un modèle où les dynasties sont différentes en termes de productivité et de niveau d'altruisme. Ce chapitre démontre qu’appliquer l'impôt successoral à la place de celui du capital, peut améliorer à long terme, le bien-être des moins altruistes et, dans certains cas, peut être Pareto-améliorante, si les ressources disponibles pour les plus altruistes augmentent avec la réforme.