GODARD Olivier

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Voilà maintenant un demi-siècle que l’environnement a émergé comme enjeu scientifique, politique et sociétal. Face aux défis actuels, il importe de comprendre ce qui s’est passé au cours de ces décennies décisives, de revenir sur les progrès ou les échecs – sur ce qui a ou n’a pas « fonctionné ». C’est ce à quoi s’attache cet ouvrage, qui ambitionne, en outre, de dessiner quelques perspectives pour le futur. Il ne s’agit pas de dresser un bilan écologique de ces cinq dernières décennies, ni de rappeler les événements qui les ont marquées, mais plutôt d’aborder ces années de l’intérieur, à travers le prisme particulier des relations entre science, politique et société – à l’interface entre le mouvement des idées, l’avancée des connaissances et l’action publique. De ce demi-siècle, peu de témoins sont aussi précieux que Jacques Theys. Depuis les années 1970, il a en effet occupé une place privilégiée de « passeur de frontières » entre science et politique, se partageant entre enseignement universitaire, responsabilités dans l’administration ou la prospective, et engagement dans la société civile. Même s’il ne s’y limite pas, l’ouvrage conçu en son honneur peut aussi se lire comme une synthèse des réflexions souvent à l’avant-garde qui furent les siennes. À travers la multiplicité des analyses réunies ici, c’est un regard sans équivalent sur l’évolution des politiques de l’environnement, leurs relations à la science, l’information ou la démocratie, la place de la prospective comme « intelligence du temps », ou l’avenir du développement durable qui est proposé.

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Le changement climatique pose d'immenses problèmes de justice intergénérationnelle, intragénérationnelle et internationale. Cette étude critique décrit le paysage intellectuel de la justice climatique mondiale et clarifie les défis, les positions, les arguments et le contexte théorique de ce concept. Pour ce faire, nous examinons comment l'équité est mobilisée dans la littérature économique sur le changement climatique et nous confrontons les arguments sur la justice utilisés au sein ou à la périphérie des négociations climatiques à ceux des philosophes moraux et politiques. Nous présentons les positions des États, des ONG et des experts. Nous discutons des principes de justice qui sous-tendent le partage équitable d'un budget carbone et de leurs justifications morales. Nous examinons les concepts de dommage climatique et de responsabilité et soulignons les obstacles à la prise en compte des émissions historiques dans la justice climatique. Nous concluons sur certaines implications de l'Accord de Paris pour la justice climatique et sur la voie à suivre.

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Cet ouvrage analyse la manière dont des stratégies nationales de lutte contre l’effet de serre peuvent se déterminer en fonction des positionnements cognitifs et éthiques des États nationaux au regard de scénarios climatiques mondiaux. Sont ainsi distinguées les approches cognitives de type « prédictif », « thomiste » ou « symétrique », croisées avec des positionnements éthiques désignés comme « égocentrique », « altruiste-dynastique, « solidariste intragénérationnel », « altruiste cosmopolitique » et « universaliste kanto-millien ». Pour évaluer ces configurations on suppose que les choix faits par un État s’appuient sur une évaluation des dommages climatiques associés à différents scénarios de concentration de gaz à effet de serre. Les indicateurs centraux utilisés sont la valeur actuelle du dommage entraîné par l’émission d’une tonne de CO2 et le niveau du taux d’actualisation. Dans ce cadre classique où se met à l’épreuve le concept de dommages pour appréhender des phénomènes de long terme, l’évaluation détermine quelles configurations cognitivo-éthiques justifient la cible du « Facteur 4 » en 2050 : il en existe un nombre réduit, relevant soit d’un « altruisme cosmopolitique (international et intergénérationnel) », soit d’un « universalisme kanto-millien », si cette cible est choisie en fonction du seul problème climatique. En postulant qu’une valeur de 100 € / tCO2 en 2030 est un point de passage obligé vers le « Facteur 4 »en 2050, de tels choix éthiques impliquent la reconnaissance d’une valeur actuelle 2010 d’un niveau élevé pour le dommage entraîné par l’émission d’une tonne de CO2e (au moins 53 € / tCO2, soit un ordre de grandeur supérieur au prix 2013 du carbone sur le marché ETS) et l’adoption d’un taux d’actualisation caractéristique qui, dépendant des configurations étudiées, ne saurait être plus élevé que 3,25 %. De telles valeurs doivent être considérées comme des conditions logiques à respecter pour tous les choix dérivés et en particulier lorsqu’il s’agit de déterminer la meilleure trajectoire intertemporelle de réduction des émissions. Autre résultat : en prenant en compte l’incidence de la date d’émission sur le dommage climatique, il s’avère qu’« altruisme cosmopolitique » et « universalisme kanto-millien » conduisent à des recommandations strictement opposées quant au profil de la meilleure trajectoire temporelle de « consommation » d’un budget d’émissions fixé pour la période 2011-2050 : le premier demande de concentrer les émissions en début de période et le second de débuter par un « choc de réduction ». Au total aucune des configurations justifiant la cible du « Facteur 4 » ne s’accorde avec l’application simple d’une règle de Hotelling qui ferait progresser la valeur de la tonne de CO2 au taux d’actualisation standard pour l’investissement public.

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Pourquoi les émissions de gaz à effet de serre ne sont-elles pas contrôlées ? La thèse interroge la boîte à outil de l'analyse économique néo-classique et pose la question ainsi : comment la théorie économique forme un cadrage mental inadéquat du problème climatique? La thèse identifie des basculements dans l'histoire de l'économie des ressources et montre un oubli récurrent du substrat matériel de la production. La fonction de la production, outil privilégié de modélisation des contraintes techniques, repose sur une méprise, comme l'a enseigné la controverse de Cambridge. L'analyse coût-bénéfice, seul moyen supposé d'avoir une approche non-normative, est privilégié pour traiter du changement climatique, quitte à modéliser des relations inconnues. La fonction des dommages extrapole à partir de préjugés partagés, et les controverses répétées sur l'actualisation font ressortir l'incohérence du cadre macro-économique en vigueur. L'analyse d'un article contemporain explicite le fonctionnement de ce rapport désinvolte au réel: les liens lâches entre la structure mathématique d'un modèle, les mots employés pour le décrire et ses résultats numériques donnent d'extraordinaires marges d'interprétation. Les rapports entre système économique, idéologie et discipline académique sont étudiées au prisme de deux symboles, l'homo economicus et le marché. L'inadéquation de la théorie économique pour traiter du changement climatique a une racine plus profonde dans l'organisation actuelle des sociétés occidentales, centrée sur le marché. Les effets bloquants se font voir aussi bien dans le phénomène sociologique du climato-scepticisme que dans la construction du marché carbone.

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La présente thèse est partie d'une interrogation initiale sur la compatibilité avec les exigences du développement durable des modèles économiques d'optimisation de la pollution. Elle est centrée sur les modèles dynamiques de régulation de la pollution et de gestion du capital naturel. A l'aune d'un critère \textit{a minima }de soutenabilité demandant une préservation suffisante de la capacité d'assimilation de la pollution par l'environnement, nous analysons dans une première partie les trajectoires de pollution optimale dans un cadre de maximisation intertemporelle de l'utilité actualisée. Les modèles théoriques standard dynamiques de contrôle de la pollution de flux (Ch. 1) et de stock (Ch. 2) sans accumulation de capital sont modifiés pour permettre une valorisation explicite de cette capacité d'assimilation. Ils sont illustrés respectivement par le rôle des zones ripariennes dans l'absorption des nitrates lixiviés et par la capacité d'assimilation du CO_2 par la biosphère. Cet examen montre que la compatibilité entre les exigences de durabilité n'est pas assurée dans tous les cas, ce qui nous conduit à rechercher des formes de modélisation différentes, davantage en phase avec les objectifs du développement durable. Dans une deuxième partie nous rapprochons les bases d'une approche de la régulation de la pollution de celles de la gestion d'une ressource naturelle renouvelable. Cette perspective nous conduit à explorer les alternatives au critère de la maximisation de l'utilité actualisée représentées par des critères comme la Règle d'Or Verte, le Maximin (Ch. 3) ou la Viabilité (Ch. 4). A partir des intuitions réunies au cours des deux premières parties, nous proposons dans la dernière partie (Ch. 5) un modèle simplifié de croissance avec capital physique et capital naturel. Ce modèle, caractérisé par la dépréciation endogène du capital naturel, nous permet d'élargir aux capacités économiques notre réflexion sur la soutenabilité en termes de préservation des capacités environnementales.

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Notre travail de recherche vise à mettre en évidence comment les régimes de régulation reposant sur de nouveaux dispositifs financiers engendrent des performances qui manifestent un écart parfois important avec des objectifs formulés en termes physiques. Pour cela, nous nous appuyons sur une investigation empirique des régimes de gestion des déchets ménagers mis en place dans trois pays européens : la France, le Danemark et la Grèce. Le coeur de la démarche suivie est un travail de modélisation conjointe des flux physiques et financiers mis en mouvement par un régime donné compte tenu de ses règles constitutives. Les simulations réalisées permettent de tirer des enseignements sur les incitations à introduire pour atteindre les objectifs. Elles illustrent également le rôle de la modélisation et éclairent les points forts et/ou faibles de chaque régime. La principale leçon de méthode retirée de la thèse est qu'il convient de veiller aux incitations incorporées à un nouveau régime de régulation, au-delà de la dimension financière.

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La thèse trouve son origine dans le paradoxe de la faible utilisation des instruments économiques alors qu'ils sont théoriquement et dans une moindre mesure, empiriquement, réputés efficaces, que le marché s'est imposé comme référent central aux économies modernes, et que l'efficacité économique est aujourd'hui un critère incontournable de justification. Deux voies de réponse sont abordées : soit l'analyse théorique ne permet pas de rendre compte de l'efficacité économique d'un instrument de politique, soit les politiques publiques d'environnement ne sont pas principalement orientées par la recherche de l'efficacité économique. L'analyse se situe dans un cadre de rationalité limitée et de cohérence intertemporelle des politiques publiques. L'objectif est de cerner la place de l'efficacité économique dans les processus d'adoption, d'élaboration et d'évolution d'une politique publique d'environnement sous un angle analytique et non pas normatif. L'analyse institutionnelle des politiques américaine et française de lutte contre la pollution respectivement représentatives de l'utilisation d'un système de permis négociables ou d'un instrument règlementaire montre que la caractérisation d'un instrument permet seulement d'identifier des formes d'organisation originale, mais pas la nature d'une coordination véritable. Une trajectoire institutionnelle est la réinterprétation d'instruments de politique à partir de 5 éléments fondamentaux : les fondements de la légitimité des acteurs . l'hypothèse du régulateur sur la nature de l'information . le fondement de la prise de décision . la nature de l'action collective . la rationalité de l'action collective. Un mode de coordination évolue lorsqu'un évènement modifie un des éléments et désorganise l'équilibre de satisfaction des acteurs. L'efficacité économique devient un enjeu de négociation. Un instrument est retenu suivant sa capacité à résoudre un dysfonctionnement sans entrainer de bouleversement majeur dans la coordination.

Le cadre general de cette these est l'etude des problemes de choix collectifs de conservation des ressources marines vivantes. On s'interroge sur les adaptations necessaires des interpretations et analyses economiques classiques, du fait de l'evolution recente de la definition de ces problemes. La these s'appuie sur l'analyse comparative d'un cas international - l'exploitation des grands cetaces, et d'un cas local - l'exploitation de pacheries coralliennes, abordes de facon evolutive pour illustrer les evolutions etudiees. Elle est developpee en trois temps. La premiere partie presente la facon dont l'economie des ressources naturelles aborde les choix collectifs de protection du vivant. L'analyse montre le role central qu'y joue la notion d'autorite, et fait apparaitre une question essentielle : celle de la nature et de l'origine du controle pouvant etre exerce par les agents sur des elements de l'ecosysteme marin. Apres avoir passe en revue l'approche standard des problemes de controle des pecheries, la seconde partie etudie les consequences, pour cette approche, des evolutions recentes de la definition des problemes de conservation vers une plus grande prise en compte du contexte naturel et humain dans lequel les pecheries operent, au niveau national comme au niveau international. Elle montre que si les outils de la bioeconomie classique permettent d'apprehender partiellement ces changements, ils ne permettent pas de saisir la nature du processus conduisant a l'elaboration de dispositifs de controle de l'acces aux ecosystemes marins. La troisieme partie explore cette dimension procedurale des problemes de decision collective. En s'appuyant sur les outils developpes pour l'etude de problemes de choix sequentiels dans d'autres domaines, l'analyse montre l'interet d'une approche dynamique de la decision, concue comme une sequence de choix construisant, dans le temps, les trajectoires d'evolution des systemes exploites. Une analyse de la dimension collective des decisions de conservation est egalement developpee, en s'appuyant sur une etude comparative de l'emergence de dispositifs de controle, dans les situations locales et internationales considerees.

La construction d'une politique communautaire de gestion des déchets d'emballages doit prendre en compte l'existence d'incertitudes pour l'heure irréductibles. Ces incertitudes font obstacle à une vision précise des avantages et inconvénients des solutions possibles. Un système de gestion efficace ne peut donc s'établir à partir d'une détermination d'une solution organisationnelle et technique optimale. La question devient plus pertinente à travers une recherche de l'efficacité par la coordination. Ce sont les mécanismes qui permettent aux acteurs de se coordonner dans le temps qui importent. Le processus qui mène à la construction de règles, explicites ou implicites, est primordial. Nous montrons que l'efficacité, pour qu'elle se concilie avec la viabilité d'un système de gestion dans le temps, nécessite un cadre de coordination dote de stabilité. Un système stable à la caractéristique d'évoluer dans le temps sans que l'introduction d'éléments nouveaux vienne perturber le cadre de référence des acteurs. Ceux-ci peuvent continuer à se comporter avec une meilleure lisibilité de ce que leur action va impliquer, notamment pour les acteurs avec lesquels il cherche à se coordonner et qui vont interpréter son action. A défaut de réduire les incertitudes radicales, chaque acteur agit en situation de moindre incertitude sur les actions conformes au cadre de coordination et poursuit l'efficacité dans ce cadre. Nous élaborons un modèle explicatif sur les conditions qui permettent à un régulateur d'élaborer un système de règles dote de stabilité. Ce modèle nous aide à montrer, à travers l'exemple de la directive européenne "emballages", les limites du processus de régulation au sein de l'UE. Le maintien d'une logique proche des négociations internationales limite les possibilités qu'un régulateur établisse un système de règles cohérent avec les objectifs affiches. Une première piste est lancée sur le besoin de réforme du processus de régulation européen. Une seconde est lancée sur l'introduction de principes fondateurs d'un "régime" européen qui permettrait aux acteurs, en se situant dans une logique de respect des trajectoires institutionnelles nationales, condition importante pour la stabilité d'un système, d'aborder la question des choix organisationnels et techniques à partir de repères stables.

Les problèmes d'environnement mettent les modes de développement économique à l'épreuve. L'examen des politiques publiques révèle la prégnance d'autres représentations à l'œuvre que le schéma classique de la mauvaise allocation des ressources. À partir des travaux sur l'auto-organisation, on montre que le concept d'environnement a la structure d'une "hiérarchie enchevêtrée" entre le sens construit par le système socio-économique et celui qui émane de l'environnement comme entité englobante. Autoréférence et hétéroreference se trouvent imbriquées dans la représentation des problèmes, en particulier dans les configurations "d'univers controverse", distinguées des "univers stabilises" auxquels l'appareil analytique néo-classique est plus adapte. Une typologie des mécanismes d'internalisation fait valoir leur diversité et introduit notamment la figure de la "légitimité contestable". À partir de cas de pollutions régionales ou globales comme le risque climatique lié à l'effet de serre, on avance les premiers éléments d'une théorie de l'environnement en "univers controverse". L'intervention d'une pluralité conflictuelle de systèmes de justification de l'action renouvelle l'approche du choix des instruments de politique. C'est en prenant en compte cette contrainte de légitimité qu'une comparaison est entreprise entre les régimes de taxation et les régimes de permis négociables pour coordonner l'action de prévention du risque climatique à l'échelle internationale.